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Politique de protection des données personnelles

La présente note d’information n’est valable que pour le site internet shop.felsineoveg.fr et non pour d’autres sites internet éventuellement consultables par des liens éventuellement présents sur celui-ci ; felsineoveg n’est en aucun cas responsable quant au traitement des données effectuées par ces sites tiers.

Conformément à l’article 13 du règlement UE 679/16, décret d’application de la loi informatique et libertés et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite d’informatique et libertés, et dans le but d’assurer le meilleur niveau de protection des données personnelles à ses utilisateurs, felsineoveg fournit les informations suivantes :

1.0 Responsable du traitement

Le responsable du traitement est : felsineoveg s.r.l. Société benefit ayant son siège social via c. Masetti 6, zola predosa (bo), code fiscal et n° de tva it03561781208, téléphone : +39 051 0190601, fax : +39 051 0190602, site internet www.felsineoveg.com, e-mail : privacy@felsineoveg.com, pec : info@pec.felsineoveg.com (« responsable »).

2.0 Types de données personnelles traitées

Felsineoveg traitera les données personnelles fournies par les personnes concernées, lorsqu’elles visiteront ou s’enregistreront sur la plateforme de commerce électronique présente sur le site shop.felsineoveg.fr, pour conclure des achats des produits qui y sont présentés ou profiter d’autres services proposés (comme, par exemple, la newsletter périodique).

Dans ce cas, felsineoveg peut collecter des données appartenant aux utilisateurs de la plateforme de commerce électronique telles que : nom, prénom, adresse de facturation ou d’expédition, e-mail, numéro de téléphone, région géographique d’origine et préférences d’achat, sur la base du consentement fourni au moment de la collecte des données personnelles conformément à l’article 3 de la présente politique.

En outre, des cookies techniques, de marketing ou de profilage peuvent être collectés en fonction des préférences exprimées par l’intéressé (article 15 de la présente note d’information).

Les systèmes informatiques et les procédures logicielles servant au fonctionnement de ce site internet peuvent acquérir, au cours de leur fonctionnement normal, certaines données personnelles dont la transmission est implicite dans l’utilisation des protocoles de communication internet telles que : journal de système, adresse ip, code uri et autres paramètres relatifs aux systèmes d’exploitation.

3.0 Finalités et base juridique du traitement

3.1 Les données personnelles des consommateurs peuvent être traitées :

      1. Sans le consentement exprès de l’utilisateur pour les finalités suivantes :
        1. Conclure et exécuter le contrat d’achat de biens proposés sur shop.felsineoveg.fr;
        2. Gérer les demandes des utilisateurs;
        3. Développer des contacts avec les utilisateurs à des fins commerciales/professionnelles.

La licéité des traitements effectués aux fins visées aux points 1 et 3 est justifié sur la nécessité de ces derniers pour la conclusion d’un contrat auquel la personne concernée est partie (article 6, § 1, lettre b du rgpd) ; celle inhérente aux traitements aux fins visées au point 2 est justifié sur l’intérêt légitime du responsable du traitement quant au développement de l’entreprise (article 6, § 1, lettre f du rgpd).

      1. Ce n’est qu’avec le consentement exprès de l’utilisateur que le responsable traitera les données personnelles afin de :
        1. Mener des activités de communication commerciale ;
        2. Envoyer des newsletters périodiques ;
        3. Identifier les catégories d’utilisateurs et/ou les préférences d’achat et/ou les goûts des utilisateurs à des fins commerciales/promotionnelles/de récompenses ;
        4. Effectuer des enquêtes statistiques de marché sur des données anonymes ;
        5. Effectuer des activités de remarketing (envoi aux utilisateurs de publicité personnalisée), de vente croisée, de mise à niveau ; ou d’autres activités promotionnelles et/ou de récompense telles que l’envoi de produits à l’adresse fournie par le client ;
        6. Fournir la faculté de s’inscrire à la plateforme de commerce électronique et fournir les services réservés aux utilisateurs enregistrés.

La licéité du traitement aux fins indiquées à la lettre b est basée sur le consentement de la personne concernée conformément à l’article 6, § 1, lettre a) du rgpd.

Dans le cas où les données personnelles fournies doivent être traitées à des fins différentes et supplémentaires par rapport à celles indiquées ci-dessus, le responsable vous fournira des informations sur cette finalité différente, ainsi que toute information pertinente ultérieure.

3.2 Les données personnelles des personnes concernées pourront être traitées :

      1. Sans le consentement exprès de l’utilisateur pour les finalités suivantes :
        1. Conclure et exécuter le contrat d’achat de biens proposés sur shop.felsineoveg.fr;
        2. Gérer les demandes des utilisateurs ;
        3. Développer des contacts avec les utilisateurs à des fins commerciales/professionnelles.

La licéité des traitements effectués aux fins visées aux points 1 et 3 est justifié sur la nécessité de ces derniers pour la conclusion d’un contrat auquel la personne concernée est partie (article 6, § 1, lettre b du rgpd) ; celle inhérente aux traitements aux fins visées au point 2 est justifié sur l’intérêt légitime du responsable du traitement quant au développement de l’entreprise (article 6, § 1, lettre f du rgpd).

      1. Ce n’est qu’avec le consentement exprès de l’utilisateur que le responsable traitera les données personnelles afin de :
        1. Mener des activités de communication commerciale ;
        2. Envoyer des newsletters périodiques ;
        3. Identifier les catégories d’utilisateurs et/ou les préférences d’achat et/ou les goûts des utilisateurs à des fins commerciales/promotionnelles/de récompenses ;
        4. Effectuer des enquêtes statistiques de marché sur des données anonymes ;
        5. Effectuer des activités de remarketing (envoi aux utilisateurs de publicité personnalisée), de vente croisée, de mise à niveau ; ou d’autres activités promotionnelles et/ou de récompense telles que l’envoi de produits à l’adresse fournie par le client ;
        6. Fournir la faculté de s’inscrire à la plateforme de commerce électronique et fournir les services réservés aux utilisateurs enregistrés.

La licéité du traitement aux fins indiquées à la lettre d est basée sur le consentement de la personne concernée conformément à l’article 6, § 1, lettre a) du rgpd.

Dans le cas où les données personnelles fournies doivent être traitées à des fins différentes et supplémentaires par rapport à celles indiquées ci-dessus, le responsable vous fournira des informations sur cette finalité différente, ainsi que toute information pertinente ultérieure.

4.0 Profilage

Les données personnelles fournies par le biais de la plateforme de commerce électronique shop.felsineoveg.fr peuvent également être traitées à des fins de profilage de l’utilisateur, concernant ses goûts ou préférences d’achat, uniquement avec le consentement exprès de celui-ci, délivré par l’acceptation des cookies correspondants (article 15 de la présente note d’information) ou aux fins indiquées à l’article 3, lettre b.3 et b.5.

Le profilage est destiné à l’exécution d’activités de remarketing (envoi de publicité personnalisée), d’analyses de marché, de ventes croisées, de mise à niveau et d’autres activités promotionnelles et/ou de récompenses.

Le profilage pourra également être finalisé à la subdivision des clients en catégories fonctionnelles à l’activité promotionnelle, de récompense ou de marketing direct, effectuée par le responsable du traitement, dans le respect de logiques légitimes et non discriminatoires.

5.0 Durée de conservation des données

Les données seront conservées pendant le temps nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été fournies, sous une forme permettant l’identification de la personne concernée pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées ultérieurement, à l’issue de laquelle, sauf confirmation expresse de la part de la personne concernée, celles-ci seront effacées, sous réserve de leur transformation sous forme anonyme.

La durée de conservation des données collectées via la plateforme de commerce électronique varie en fonction des différentes finalités du traitement :

      1. Pour les finalités indiquées à l’article 3, a.1), les données de nature administrative et comptable seront traitées conformément à la réglementation italienne (conservation pendant dix ans) ;
      2. Pour les finalités indiquées à l’article 3, a.2 et a.3), les données seront conservées pendant la période nécessaire à l’achèvement des activités indiquées ;
      3. Pour les finalités indiquées à l’article 3, b. Pendant une période de 3 ans à compter de la dernière activité.

        Les mêmes périodes de conservation s’appliquent aux données personnelles des entreprises concernées auxquelles la législation sur le respect de la vie privée est applicable.

6.0 Obligation de fourniture des données

La fourniture des données aux fins de la réponse aux demandes des utilisateurs ou de l’achat de biens ou de services est nécessaire. À défaut, il ne sera pas possible de conclure les opérations mentionnées ci-dessus.

Plus précisément, en ce qui concerne les données acquises par le biais de la plate-forme de commerce électronique, nous vous informons que le défaut de divulgation par l’utilisateur des données d’expédition et de facturation (nom, prénom, adresse) entraînera l’impossibilité de conclure et d’exécuter le bon de commande.

La fourniture des données pour les autres finalités est facultative et, à défaut, il sera toujours possible de naviguer sur le site.

7.0 Modalités du traitement des données

Le traitement des données sera basé sur les principes d’équité, de licéité et de transparence, afin de protéger la vie privée et les droits des personnes concernées.

Les données personnelles de l’utilisateur seront traitées par des sujets spécialement désignés par le responsable du traitement des données, en qualité de responsables/personnes autorisées au traitement des données, et/ou par toute personne agissant sous son autorité et ayant accès à des données personnelles ; ces sujets ne traiteront les données que si cela est nécessaire dans le cadre des finalités relatives à leur fourniture, et uniquement dans le cadre de l’exécution des tâches qui leur sont assignées par le responsable du traitement, en s’engageant à traiter exclusivement les données nécessaires à l’exécution de ces tâches et à effectuer les seules opérations nécessaires à leur exécution.

Conformément à l’article 28 du règlement eu 679/2016, le responsable du traitement pourra faire appel à des tiers, lesquels traiteront les données pour son compte et seront nommés formellement par celui-ci en qualité de responsables du traitement des données. La liste complète et à jour des responsables du traitement des données désignés peut être consultée en envoyant une demande à l’adresse e-mail :privacy@felsineoveg.com.

Conformément à l’article 29 du règlement UE 679/2016, le responsable du traitement pourra faire appel à toute personne agissant sous son autorité et/ou de son responsable désigné ; ces sujets seront dûment instruits.

8.0 Lieu de conservation des données personnelles

Les données collectées via la plateforme de commerce électronique seront stockées sur les serveurs d’hébergement situés sur le territoire de l’ue.

9.0 Administrateurs de système

L’administrateur de système est une figure prévue par le garant de la protection des données personnelles de la république italienne et a été institué selon la disposition « mesures et dispositions prescrites aux responsables des traitements effectués avec des instruments électroniques concernant les attributions des fonctions d’administrateur de système – 27 novembre 2008 » (jo n° 300 du 24 décembre 2008) et intégrations et modifications connexes.

Le responsable du traitement des données a nommé des « administrateurs de système » spécifiques, lesquels, dans le cadre de l’exercice de leurs fonctions, pourront accéder, également indirectement, à des services ou systèmes traitant ou permettant le traitement d’informations personnelles.

10.0 Mesures de sécurité

En tenant compte de l’état de l’art et des coûts de mise en œuvre, ainsi que de la nature, du champ d’application, du contexte et des finalités du traitement, tant au moment de déterminer les moyens de traitement qu’au moment du traitement lui-même, le responsable a mis en place des mesures techniques et organisationnelles appropriées, visant à mettre en œuvre efficacement les principes de protection des données et à intégrer, dans le traitement, les garanties nécessaires afin de satisfaire aux exigences du règlement UE 679/2016 et de protéger les droits de la personne concernée.

Le traitement des données se fera au moyen de modalités et d’instruments propres à en garantir la sécurité (article 24, 25 et 32 du règlement UE 679/2016) et sera effectué par des moyens informatiques auxquels seront appliquées toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir un niveau de sécurité approprié au risque, de manière à assurer, sur une base permanente, leur confidentialité, leur intégrité, la disponibilité et résilience des systèmes et des services de traitement (à titre d’exemple mais de façon non exhaustive : contrôles tant sur l’attribution des tâches aux responsables du traitement que sur la classification des données elles-mêmes ; procédures, si soutenables, de cryptage, mécanismes de sauvegarde et de reprise après sinistre, etc.).

11.0 Communication des données

Les données personnelles peuvent être communiquées à des tiers si cela s’avère nécessaire pour fournir des services/informations spécifiques demandés par l’utilisateur, pour se conformer à des obligations légales ou encore pour exécuter un contrat auquel l’intéressé est partie. À cet égard, le responsable informe que les données seront communiquées aux tierces parties qui s’occuperont de la livraison des produits achetés sur shop.felsineoveg.fr.

À titre d’exemple, les données personnelles peuvent également être communiquées à la société mère, à certains clients et fournisseurs du responsable du traitement et à des tiers mandatés par eux, ou encore à des professionnels ou à des autorités publiques, dans le respect des obligations légales.

Sous réserve de ce qui précède, les données ne seront pas communiquées à d’autres tiers, à moins que votre consentement exprès ne vous soit préalablement demandé.

Les données personnelles ne seront pas divulguées par le responsable.

Enfin, il est souligné que le responsable du traitement pourra faire appel à des techniciens informatiques internes ou externes pour des opérations occasionnelles de maintenance, de mise à jour ou d’assistance, en cas de dysfonctionnement, du site internet.

12.0 Transfert des données

Le responsable ne transférera pas les données personnelles vers un pays tiers hors UE ou une organisation internationale. Si cela devait se produire, le responsable s’engage à effectuer le traitement uniquement en présence de garanties appropriées.

13.0 DPD - délégué à la protection des données

Le responsable du traitement n’a pas désigné de dpd, le point de contact pour exercer vos droits, (article 37 du règlement UE 679/2016 et lignes directrices wp article 29 du 13/12/2016), car cette position n’est pas légalement non obligatoire au sein de la structure, étant donné que les caractéristiques des traitements ne relèvent pas des cas visés à l’article 37 mentionné ci-dessus.

14.0 Droits de l’intéressé

Le responsable du traitement informe, en outre, les utilisateurs (également définis dans le présent paragraphe comme « intéressé ») que :

      1. L’intéressé a le droit de demander au responsable d’accéder à ses données personnelles ainsi qu’à la rectification ou effacement de celles-ci, à la limitation des traitements qui le concernent ou encore de s’opposer au traitement, en plus du droit à la portabilité des données (article 15, article 16, article 17, article 18, article 19, article 20 du règlement UE 679/2016). Avec l’exercice du droit d’accès, l’intéressé a le droit d’obtenir, de la part du responsable du traitement, la confirmation qu’un traitement des données personnelles le concernant est en cours ou non, tandis que l’exercice du droit à la portabilité lui permet d’obtenir, toujours de la part du responsable du traitement, des données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible ou le transfert de ces données du responsable du traitement d’origine à un autre (cf. Wp 242 du 13/12/2016). Les droits mentionnés ci-dessus peuvent être exercés en envoyant un courrier électronique à : privacy@felsineoveg.com ou en écrivant par courrier ordinaire au siège social du responsable (article 1 de la présente note d’information).
      2. L’intéressé a le droit, lorsque le traitement est justifié sur l’article 6, § 1, point a), de retirer son consentement à tout moment, sans préjudice de la licéité du traitement justifié sur le consentement donné avant la révocation.
      3. L’intéressé a le droit de déposer une plainte auprès du garant pour la protection des données personnelles, https://www.garanteprivacy.it/web/garanteprivacy-en/home_en (version anglaise)
      4. L’intéressé a le droit de prendre connaissance, de la part du responsable, de son obligation à pourvoir en ce sens sans retard injustifié, d’une violation de ses données personnelles susceptible de présenter un risque élevé pour les droits et libertés des personnes physiques (article 34 du règlement UE 679/2016).
      5. Pour des raisons liées à sa situation particulière, l’intéressé a le droit de s’opposer au traitement de ses données personnelles (article 21 du règlement UE 679/2016).

Le texte intégral des articles du règlement UE 679/2016 relatifs aux droits des intéressés (articles 15 à 23 inclus) peut être consulté à tout moment au lien suivant, sur le site internet de l’autorité de protection des données personnelles : https://www.cnil.fr/fr/cadre-europeen ou, à défaut, sera fourni par le responsable du traitement sur simple demande de l’utilisateur, en envoyant une communication aux adresses indiquées précédemment.

15.0 Politique sur l’utilisation des cookies

Conformément aux lignes directrices en matière d’utilisation des cookies et autres outils de traçage - 10 juin 2021 (publication au journal officiel n° 163 du 9 juillet 2021) [doc. Web n° 9677876] du garant de la protection des données personnelles de la république italienne, et conformément à la délibération n° 2020-091 du 17 septembre 2020 portant adoption de lignes directrices relatives à l’application de l’article 82 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée aux opérations de lecture et écriture dans le terminal d’un utilisateur (notamment aux « cookies et autres traceurs ») et abrogeant la délibération n° 2019-093 du 4 juillet 2019 et la délibération n° 2020-092 du 17 septembre 2020 portant adoption d’une recommandation proposant des modalités pratiques de mise en conformité en cas de recours aux « cookies et autres traceurs », tous deux émis par la commission nationale de l’informatique et des libertés de la république française, les informations suivantes sont fournies:

15.1. Que sont les cookies ?

Les cookies sont de petites portions de données, généralement de petits fichiers texte, qui, entre autres, nous permettent de comparer les visiteurs nouveaux et passés, et de comprendre comment les utilisateurs naviguent sur notre site ou encore de faire fonctionner correctement le site shop.felsineoveg.fr. Nous utilisons les données collectées grâce aux cookies également pour rendre l’expérience de navigation plus agréable et plus efficace.

15.2 Types de cookies utilisés

Cookies techniques ou nécessaires

Ces cookies sont essentiels pour vous permettre de naviguer sur le site et d’utiliser pleinement ses fonctionnalités, telles que l’accès aux différentes zones protégées du site. Sans ces cookies, certains services nécessaires, tels que le remplissage d’un formulaire d’achat, ne peuvent pas être utilisés.

Lorsque nous traitons des « données personnelles » à l’aide de ces cookies dits essentiels, nous le faisons sur la base de notre intérêt légitime à fournir un site internet que les visiteurs peuvent utiliser et à promouvoir notre activité.

Si les cookies techniques sont désactivés, le bon fonctionnement du site internet ne peut être garanti.

La durée des cookies techniques est de la seule session de navigation, sauf préférences spécifiques ou configurations du navigateur de l’intéressé.

La liste détaillée des cookies est consultable ici

 Cookies de préférence

Les cookies de préférence permettent au site Web de mémoriser des informations qui influencent son comportement ou son apparence, telles que votre langue préférée ou l'endroit où vous vous trouvez.

La liste détaillée des cookies est consultable ici

Cookies statistiques

Nous utilisons des cookies analytiques à des fins d’analyse statistique. Cela nous aide à comprendre comment les visiteurs utilisent et se déplacent sur notre site internet, ce qui nous permet d’améliorer et d’adapter notre site pour mieux répondre aux besoins de nos visiteurs, par exemple en rendant les fonctionnalités plus populaires plus faciles à trouver, avec accès simplifié, ou en nous assurant que notre site fonctionne correctement sur les appareils et les technologies utilisés par nos visiteurs.

Ces cookies fonctionnent en utilisant une séquence distincte de caractères à partir de laquelle il est possible d’identifier votre navigateur ou votre appareil (« identifiant unique ») lequel, par exemple, peut être utilisé par nous pour reconnaître la date et l’heure de votre visite sur notre site internet. Nos cookies analytiques peuvent également collecter des informations sur le type et les paramètres du navigateur, le type et les paramètres de l’appareil, le système d’exploitation et le réseau mobile. Ces informations sont utilisées pour vous distinguer des autres visiteurs de notre site, mais ne peuvent pas être utilisées pour vous identifier en tant qu’individu désigné.

Nous ne configurerons ces types de cookies qu’avec votre consentement formel. Lorsque nous traitons vos informations personnelles à l’aide de ces types de cookies, nous le faisons sur la base de ce consentement.

Le rejet de nos cookies analytiques nous empêchera de collecter les données décrites ci-dessus, lesquelles sont collectées afin d’améliorer notre site, pour vous et les autres visiteurs. Les performances et les fonctionnalités de notre site n’en seront pas affectées.

Les cookies statistiques ont une durée maximum de 180 jours, sauf préférences spécifiques ou configurations du navigateur de l’intéressé.

 

La liste détaillée des cookies est consultable ici. 

Cookies de marketing et de tiers

Les « cookies tiers » sont des cookies configurés par un domaine différent de celui que vous visitez. Lorsque vous visitez notre site internet, des organisations tierces peuvent placer des cookies dans votre navigateur, même si vous n’êtes pas un membre enregistré de ces organisations, mais simplement parce que vous téléchargez une page sur laquelle se trouve la technologie de cette tierce partie. Les fournisseurs de ces technologies peuvent distribuer des cookies à votre navigateur lorsque vous visitez les pages de notre site sur lesquelles nous utilisons leurs technologies.

Ces cookies peuvent informer les organisations tierces de votre visite sur notre site, lequel peut être utilisé par ces organisations pour vous envoyer des messages et des publicités ciblées. Dans tous les cas, nous ne configurons pas ces cookies et n’avons pas accès aux informations qu’ils collectent. Ces cookies sont soumis aux politiques sur l’utilisation des cookies de ces organisations tierces.

La liste détaillée des cookies est consultable ici. 

15.3 Comment désactiver les cookies.

Il est possible d’exprimer le consentement à l’utilisation des cookies statistiques et de tiers en suivant les instructions figurant dans la bannière des cookies.

De plus, la plupart des navigateurs permettent de gérer les préférences personnelles en matière de cookies. Il est possible de configurer le navigateur pour que celui-ci refuse les cookies ou pour en supprimer seulement quelques-uns. Selon la même procédure de désactivation des cookies, il est possible de désactiver les autres technologies similaires. Les liens suivants montrent comment configurer les préférences personnelles sur les navigateurs les plus couramment utilisés : pour des informations détaillées sur la procédure nécessaire, consulter le guide du navigateur, selon les modalités indiquées dans ce même programme de navigation.

Veuillez noter que si vous choisissez de bloquer la réception de cookies techniques, ceci pourrait compromettre ou empêcher le bon fonctionnement de nos services.

16.0 Modifications du document « politique sur le respect de la vie privée »

Le responsable du traitement se réserve le droit d’apporter des modifications à la présente politique sur le respect de la vie privée, à tout moment, en publiant un avis à destination des utilisateurs sur cette page. Nous demandons aux utilisateurs de consulter fréquemment cette page en prenant comme référence la date de la dernière modification indiquée en bas de celle-ci.

En cas de mise à jour ou de modification de ce document, les utilisateurs seront en mesure de comprendre et d’évaluer les modifications apportées en comparant les différentes versions des informations qui se sont succédées dans le temps, les versions précédentes du document étant toujours disponibles pour consultation par les utilisateurs sur le site internet.

En cas de non-acceptation des modifications apportées à cette politique sur le respect de la vie privée, l’utilisateur est tenu de cesser d’utiliser ce service et de demander au responsable du traitement d’éliminer ses données personnelles, en envoyant une communication spécifique aux adresses indiquées ci-dessus.

Sauf indication contraire, la présente politique sur le respect de la vie privée continuera de s’appliquer aux données personnelles collectées jusqu’à cette date.

Si vous avez des questions, des commentaires et des demandes concernant cette politique sur le respect de la vie privée, veuillez nous contacter aux coordonnées suivantes : tél. : +39 051 0190601, fax : +39 051 0190602, e-mail: privacy@felsineoveg.com, pec : info@pec.felsineoveg.com.

Dans tous les cas, nous invitons les utilisateurs à signaler toute difficulté éventuellement rencontrée lors de la visualisation de cette politique sur le respect de la vie privée, afin de pouvoir, le cas échéant, mettre en place d’autres moyens d’information.

Date de la dernière modification: 4/11/2022